Coordonnées
CIM.PP
Mairie du Plessis-Pâté – Place du 8 mai 1945
91220 Le Plessis-Pâté
mail : associmpp@k-net.fr
Éditeur
Les sites sont produits par le CIM.PP
Association loi de 1901- SIRET : 817.664.980.00015 – APE : 9499Z.
Siège social : Mairie du Plessis-Pâté – Place du 8 mai 1945 – 91220 Le Plessis-Pâté –
Directeur de la publication
Le Président de l’association
Propriété intellectuelle
Le contenu des sites Web est la propriété du CIM.PP. Les sites et leur contenu font l’objet d’une protection légale au titre de la propriété littéraire et artistique et de la propriété industrielle. Il est interdit à tout internaute de copier ou reproduire tout ou partie du contenu d’un site, sauf pour son usage propre et sauf autorisation spécifique. L’exploitation non préalablement autorisée par le CIM.PP, à quelque titre que ce soit, de tout ou partie des sites pourra faire l’objet de toute action appropriée, notamment d’une action en contrefaçon.
Tous droits réservés
Validité des informations
Les informations fournies sur les sites sont présentées à titre indicatif et général et ne sauraient être utilisées sans vérifications préalables par l’internaute.
CIM.PP ne pourra être tenu pour responsable des conséquences directes ou indirectes pouvant résulter de l’utilisation, la consultation et l’interprétation des informations fournies, ni de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.
Le contenu des offres peut être modifié par le CIM.PP sans préavis.
Liens entre sites internet
Le CIM.PP propose des liens vers des sites internet extérieurs. Leur contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité du CIM.PP.
Tout lien depuis un site internet extérieur vers cimpp.fr ou associmpp.club doit faire l’objet d’une autorisation préalable du CIM.PP.
Eléments techniques – réalisation
Les sites sont réalisés par :
CIM.PP
Les sites sont hébergés par Infomaniak.ch.
Le Webmaster est le Président de l’association
Protection des droits de l’internaute
Formulaires
Nous proposons sur les sites cimpp.fr et associmpp.club un certain nombre de formulaires qui nous permettent de mieux cibler les demandes des internautes et d’être sûr d’obtenir les informations indispensables pour pouvoir y donner suite.
L’internaute est bien entendu libre de ne pas remplir ces formulaires. Cependant, il est indispensable de remplir certains d’entre eux afin de pouvoir donner suite aux demandes d’informations ou de souscription.
En remplissant ces formulaires, l’internaute transmet des informations qui pourront être utilisées par le CIM.PP ainsi qu’aux entités qui lui sont contractuellement ou statutairement liées.
Envoi d’e-mail
En utilisant un logiciel de messagerie, l’internaute nous communique son adresse électronique. Celle-ci peut être conservée et utilisée ultérieurement pour proposer des offres ou des services analogues
Protection des données personnelles pour le CIM.PP
Les informations personnelles recueillies :
Ces informations peuvent aussi faire l’objet :
par courrier à : CIM.PP – Mairie du Plessis-Pâté – 91220 Le Plessis-Pâté
Configuration technique
Les sites du CIM.PP sont optimisés :
Pour lire certaines informations sur ces sites, il faut posséder les plugins suivants :
Accès au Service via le site https://associmpp.club
L’accès au Service en ligne est réservé aux adhérents du club à jour de leur cotisation.
Codes d’accès
L’accès au Service en ligne nécessite une identification de l’Utilisateur au moyen de ses codes d’accès.
Les codes d’accès sont composés :
Le CIM.PP peut ne pas donner suite à une demande d’accès ou supprimer l’accès qui aurait pu être consenti.
En cas de perte ou oubli du code confidentiel, l’adhérent a la possibilité de demander à recevoir un nouveau code confidentiel qui lui sera adressé par email ou SMS .
Suspension ou cessation du Service de gestion en ligne
L’accès au Service en ligne est possible pour une durée égale à celle de la relation contractuelle entre l’adhérent et CIM.PP.
Le CIM.PP se réserve néanmoins le droit d’interrompre le Service en ligne à tout moment et sans préavis.
II- Les opérations de gestion disponibles en ligne
le Service en ligne permet à l’Adhérent de réaliser les opérations telles que :
Le CIM.PP se réserve la possibilité de modifier ou de supprimer à tout moment le champ des activités, l’étendue et conditions des opérations en ligne.
III – Responsabilités
Incidents sur le site
Le CIM.PP s’engage à mettre tout en œuvre pour assurer le bon fonctionnement de son service de gestion par Internet.
La responsabilité du CIM.PP ne pourra être recherchée en cas d’interruption des services en ligne.
Identifiant et code confidentiel
L’adhérent à qui est attribué un code identifiant et un code confidentiel lui permettant d’accéder au service par Internet , assure la garde et la conservation de ces codes. L’adhérent s’engage à prendre toutes mesures pour préserver leur caractère secret et confidentiel.
L’utilisation concomitante des deux codes d’accès constituera la preuve de l’identité de l’adhérent et de son consentement au traitement de l’opération de gestion. Toute opération ou transaction effectuée sera considérée comme émanant de l’adhérent et sera irrévocable.
Le CIM.PP ne pourra aucunement être tenue responsable de toute perte ou de toute utilisation frauduleuse du code identifiant et du code personnel. Toute utilisation de ces éléments d’identification est faite sous l’entière responsabilité de l’adhérent.
Opposition
En cas d’utilisation frauduleuse du code identifiant et du code confidentiel, l’adhérent s’engage à le signaler immédiatement au CIM.PP : cimpp@k-net.fr , dans les meilleurs délais par tous moyens (téléphone, courrier).
Espace Adhérents CIM.PP
En accédant à leur espace, les Adhérents peuvent procéder à des modifications des informations les concernant